'Vertumnus' by Giuseppe Arcimboldo (1591)Droits des agriculteursPhoto: Fulvio Eccardi
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Les Droits des agriculteurs dans le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture

La mise en oeuvre des Droits des agriculteurs est la pierre angulaire dans l'exécution du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture, du fait qu'elle est une condition sine qua non de la conservation et de l'utilisation durable de ces ressources vitales in situ aussi bien que d'une manière générale.

Le Traité reconnaît les énormes contributions apportées par les agriculteurs dans le monde entier dans la conservation et la mise en valeur des ressources phytogénétiques. Ceci constitue la base des Droits des agriculteurs. D'après l'Article 9, les gouvernements doivent protéger et promouvoir les Droits des agriculteurs, mais ils peuvent, pour ce faire, choisir les mesures à prendre en fonction de leurs propres besoins et de leurs propres priorités. Ces mesures peuvent être la protection des connaissances traditionnelles, le partage équitable des avantages, la participation à la prise de décisions, et le droit de conserver, utiliser, échanger et vendre les semences de ferme et du matériel phytogénétique.

Plusieurs autres Articles du Traité sont aussi importants pour la mise en oeuvre des Droits des agriculteurs. Cependant, la compréhension des Droits des agriculteurs ainsi que les modalités de leur exécution restent encore plutôt vagues. L'Organe directeur du Traité international est en train de se pencher sur les mesures à prendre dans ce domaine.

A lire:
   Sur le Traité international
   Les dispositions centrales sur les Droits des agriculteurs
   Suivi dans l'Organe directeur du Traité
   Joignez-vous aux consultations mondiales sur les Droits des agriculteurs

Liens et documents utiles:
   Page d'accueil du Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
   Page d'accueil sur la Convention sur la diversité biologique
   Le Plan d'action mondial pour la conservation et l'utilisation durable des ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
   Rapport de la Première session de l'Organe directeur, 2006
   Rapport de Lusaka: Consultations informelles sur les Droits des agriculteurs, 2007 (résumés disponibles aussi en espagnol et en français)
   Papier d'information sur les Droits des agriculteurs du Secrétaire du Traité international
   Résolution sur les Droits des agriculteurs de la Deuxième session de l'Organe directeur du Traité international
   Rapport de la Deuxième session de l'Organe directeur

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  CONCERNANT LES DROITS DES AGRICULTEURS
  Les Droits des agriculteurs dans le Traité international sur les ressources phytogénétiques pour l'alimentation et l'agriculture
  Pourquoi les Droits des agriculteurs comptent-ils
  Le contenu des Droits des agriculteurs
  L'histoire à la FAO des Droits des agriculteurs
  Bibliographie des Droits des agriculteurs (in English)
  L'approche par les Organisations de la société civile des Droits des agriculteurs (in English)

Photo: G. Ulutuncok

Farmers' Rights Project
c/o Fridtjof Nansen Institute, Norway

Site créé le 7 juillet 2010